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Marques déposées par VERGERS DE GASCOGNE
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NATURELLEMENT BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATURELLEMENT BIO
VERGERS DE GASCOGNE

Numéro de dépôt :
4372344
Date de dépôt :
28/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2027
NATURELLEMENT BIO de VERGERS DE GASCOGNE

Présentation de la marque NATURELLEMENT BIO

Déposée par voie électronique le 28 juin 2017 par VERGERS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURELLEMENT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est VERGERS DE GASCOGNE domicilié(e) 26 Boulevard du BIOPOLE - 32500 - FLEURANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERGERS DE GASCOGNE, Pascal LAFONT domicilié(e) 26 Boulevard du BIOPOLE - 32500 - FLEURANCE - France.

La marque NATURELLEMENT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURELLEMENT BIO arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.

VERGERS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : N'ETRE QUE BIO NE SUFFIT PAS , VERTUEUX , QUE DU FRUIT


VERGERS DE GASCOGNE - 26 Boulevard du BIOPOLE - 32500 - FLEURANCE - France


VERGERS DE GASCOGNE, Pascal LAFONT - 26 Boulevard du BIOPOLE - 32500 - FLEURANCE - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; confitures ; compotes; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Jus de fruits ; nectars de fruits; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.